LOI SUR LES SERVICES DE LA SOCIETE DE L'INFORMATION (LSSI)
DEALSYS S.L.U., responsable du site web, ci-après RESPONSABLE, met à disposition des utilisateurs le présent document, dont il entend respecter les obligations prévues par la loi 34/2002, du 11 juillet, relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique (LSSICE), ainsi que de fournir à tous les utilisateurs du site web les informations concernant les conditions d’utilisation.
Toute personne accédant à ce site web assume le rôle d’utilisateur, s’engageant à observer et respecter strictement les dispositions énoncées ici ainsi que toute autre disposition légale applicable.
DEALSYS S.L.U. Le site se réserve le droit de modifier toute information figurant sur le site sans obligation d’en avertir ou de mettre en demeure les utilisateurs, la publication sur le site étant considérée comme suffisante. DEALSYS S.L.U.
1. DONNÉES IDENTIFIANTES
Nom de la société : DEALSYS S.L.U.
Nom commercial : DEALSYS
CIF : B52529807
Adresse : C/ Velázquez 27 – 28001 – Madrid
Email : info@dealsys.net
2. Objet
Par l’intermédiaire du Site Web, nous offrons aux Utilisateurs la possibilité d’accéder à l’information concernant nos services.
3. CONFIDENTIALITÉ ET TRAITEMENT DES DONNÉES
Lorsque l’accès à certains contenus ou services nécessite la fourniture de données à caractère personnel, les Utilisateurs s’engagent à garantir leur exactitude, exactitude, authenticité et validité. L’entreprise traitera ces données de manière automatisée selon leur nature ou leur finalité, conformément aux modalités indiquées dans la section « Politique de confidentialité ».
4. Propriété industrielle et intellectuelle
L’Utilisateur reconnaît et accepte que tous les contenus présentés sur le Site Web, notamment les dessins, textes, images, logos, icônes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques ou tout autre signe susceptible d’être utilisé à des fins industrielles et/ou commerciales, sont soumis aux droits de propriété intellectuelle et que toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs, tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle sur les contenus et/ou tout autre élément inséré dans le site, qui sont la propriété exclusive de l’entreprise et/ou de tiers, ont le droit exclusif d’utiliser ces éléments dans le cadre de la circulation économique. Par conséquent, l’Utilisateur s’engage à ne pas reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou de toute autre manière communiquer publiquement, transformer ou modifier ces contenus, en engageant l’entreprise à indemniser en cas de réclamation découlant du non-respect de ces obligations. En aucun cas l’accès à l’espace Web ne donne lieu à une quelconque renonciation, transmission, licence ou cession totale ou partielle de ces droits, sauf stipulation expresse contraire. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation de l’espace Web ne confèrent aux Utilisateurs aucun autre droit d’utilisation, RH, La modification, l’exploitation, la reproduction, la distribution ou la communication publique de l’espace Web et/ou de ses Contenus autres que ceux expressément prévus ici. Toute autre utilisation ou exploitation de tous droits sera soumise à l’autorisation préalable et expresse spécifiquement accordée à cette fin par l’entreprise ou le tiers titulaire des droits concernés.
Les contenus, textes, photographies, dessins, logos, images, programmes informatiques, codes source et, En général, toute création intellectuelle existante dans cet Espacio, ainsi que l’Espacio lui-même dans son ensemble, comme œuvre d’art multimédia, sont protégés par le droit d’auteur en vertu de la législation en matière de propriété intellectuelle. L’entreprise est titulaire des éléments qui composent le design graphique de l’Espacio Web, les menus, les boutons de navigation, le code HTML, les textes, les images, les textures, les graphiques et tout autre contenu de l’Espacio Web ou, en tout état de cause, dispose de l’autorisation correspondante pour l’utilisation de ces éléments. Le contenu contenu dans l’Espacio Web ne pourra être reproduit ni intégralement ni en partie., ni transmis, ni enregistrés par aucun système de récupération d'informations, sous aucune forme ni par aucun moyen, sauf avec l'autorisation préalable, écrite, de l'entité susmentionnée.
Il est également interdit de supprimer, d’écarter et/ou de manipuler le « copyright » ainsi que les dispositifs techniques de protection, ou tout mécanisme d’information pouvant se trouver dans les contenus. L’Utilisateur de ce Site Web s’engage à respecter les droits énoncés et à éviter toute action susceptible de les porter atteinte, la société se réservant en tout état de cause le droit d’exercer toutes les mesures ou actions judiciaires qui lui sont applicables pour défendre ses droits légitimes de propriété intellectuelle et industrielle.
5. OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS DE L'UTILISATEUR DE L'ESPACE WEB
L’Utilisateur s’engage à :
- Utiliser de manière appropriée et licite le Site Web ainsi que les contenus et services, conformément à : (i) la législation applicable en tout temps ; (ii) les Conditions Générales d’Utilisation du Site Web ; (iii) la moralité et les bonnes mœurs généralement acceptées et (iv) l’ordre public.
- Fournir tous les moyens et les exigences techniques nécessaires pour accéder à l’espace Web.
- Fournir des informations véridiques en remplissant vos données personnelles dans les formulaires présents sur le site Web et les maintenir à jour en tout temps afin de correspondre à la situation réelle de l’Utilisateur à tout moment. L’Utilisateur sera seul responsable des déclarations fausses ou inexactes qu’il fera et des dommages qu’il causera à l’entreprise ou à des tiers par les informations qu’il fournira.
Néanmoins, conformément au paragraphe précédent, l’Utilisateur doit également s’abstenir de :
- Faire un usage non autorisé ou frauduleux de l’espace Web et/ou des contenus à des fins ou à des effets illicites, interdits par les présentes Conditions Générales d’Utilisation, préjudiciables aux droits et intérêts de tiers, ou pouvant de toute manière nuire, rendre inutilisables, surcharger, endommager ou empêcher la normale utilisation des services ou des documents, fichiers et tout type de contenu stockés sur tout équipement informatique.
- Accéder ou tenter d’accéder à des ressources ou à des zones restreintes du Site Web sans respecter les conditions requises pour cet accès.
- Causer des dommages aux systèmes physiques ou logiques du Site Web, de ses fournisseurs ou de tiers.
- Introduire ou diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptibles de causer des dommages aux systèmes physiques ou logiques de l’entreprise, des fournisseurs ou de tiers.
- Tentative d'accès, utilisation et/ou manipulation des données de l'entreprise, des fournisseurs tiers et d'autres Utilisateurs.
- Reproduire ou copier, distribuer, permettre l’accès du public à travers toute modalité de communication publique, transformer ou modifier les contenus, sauf autorisation du titulaire des droits correspondants ou si cela est légalement autorisé.
- Supprimer, masquer ou manipuler les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle et autres données d’identification des droits de l’entreprise ou de tiers incorporés aux contenus, ainsi que les dispositifs techniques de protection ou tout mécanisme d’information susceptibles d’être intégrés dans les contenus.
- Obtenir et tenter d’obtenir les contenus en utilisant des moyens ou procédures autres que ceux qui, selon les cas, ont été mis à sa disposition à cette fin ou qui ont été expressément indiqués sur les pages web où se trouvent les contenus, ou, en général, ceux que l’on utilise habituellement sur Internet car ils ne comportent pas de risque de dommage ou d’inutilisation de l’espace web et/ou des contenus.
- En particulier, et à titre indicatif et non exhaustif, l’Utilisateur s’engage à ne pas transmettre, diffuser ou mettre à disposition de tiers des informations, données, contenus, messages, graphiques, dessins, fichiers audio et/ou visuels, photographies, enregistrements, logiciels et, en général, toute classe de matériel qui : • soit contraire, dénigrant ou attentatoire aux droits fondamentaux et libertés publiques reconnus constitutionnellement, dans les traités internationaux et dans le reste de la législation en vigueur ; • induise, incite ou encourage des actes criminels, injurieux, diffamatoires, violents ou, en général, contraires à la loi, à la morale, aux bonnes mœurs généralement acceptées ou à l’ordre public ; • induit, incite ou encourage des actes, attitudes ou pensées discriminatoires en raison de sexe, race, religion, croyances, âge ou condition ; Incorporez, mettez à disposition ou permettez l’accès à des produits, éléments, messages et/ou services criminels, violents, offensants, nuisibles, dégradants ou, en général, contraires à la loi, à la morale et aux bonnes mœurs généralement acceptées ou à l’ordre public. Incitez ou pouvez inciter à un état d’anxiété ou de peur inacceptables.• Incitez ou incitez à participer à des pratiques dangereuses, risquées ou nocives pour la santé et l’équilibre psychique.• Il est protégé par la législation en matière de protection intellectuelle ou industrielle appartenant à la société ou à des tiers sans que l’utilisation qui est censée être réalisée ait été autorisée.• Il est contraire à l’honneur, à l’intimité personnelle et familiale ou à l’image propre des personnes.• Il constitue toute publicité.• Il inclut tout type de virus ou programme qui empêche le fonctionnement normal du Site Web.
Si pour accéder à certains des services et/ou contenus du site Web, vous êtes fourni avec un mot de passe, vous êtes tenu d’utiliser celui-ci avec diligence, en le gardant en tout temps secret. Par conséquent, vous serez responsable de sa garde et de sa confidentialité adéquates, vous engageant à ne pas le céder à des tiers, ni temporairement ni définitivement, ni permettre l’accès auxdits services et/ou contenus à des personnes étrangères. De même, vous vous engagez à notifier la société de tout fait susceptible de constituer une utilisation abusive de votre mot de passe, notamment son vol, perte ou accès non autorisé, afin de procéder à sa suppression immédiate. En conséquence, tant que vous n’effectuerez pas cette notification préalable, l’entreprise sera exonérée de toute responsabilité pouvant découler de l’utilisation abusive de votre mot de passe, et toute utilisation illicite des contenus et/ou services du site Web par tout tiers non autorisé sera de votre responsabilité. Si, par négligence ou dolus, il enfreint l’une quelconque des obligations énoncées dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation, il sera tenu responsable de tous les dommages et préjudices qui pourraient en résulter pour l’entreprise.
6. RESPONSABILITÉS
L’accès continu, ni la visualisation, ni le téléchargement correct ou l’utilisation des éléments et informations contenus sur le site ne peuvent être garantis ; ces éléments et informations peuvent être empêchés, compliqués ou interrompus par des facteurs ou circonstances échappant à leur contrôle. Ils ne peuvent être tenus responsables des décisions qui pourraient être prises en raison de l’accès aux contenus ou aux informations proposés.
Le service pourra être interrompu ou la relation avec l’Utilisateur résiliée immédiatement si il est constaté que l’utilisation de son espace Web ou de l’un des services proposés sur celui-ci est contraire aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. Nous ne sommes pas responsables des dommages, préjudices, pertes, réclamations ou frais découlant de l’utilisation de l’espace Web.
Il sera uniquement responsable de supprimer, dans les plus brefs délais, les contenus susceptibles de causer de tels préjudices, à condition que cette notification soit faite. En particulier, nous ne serons pas responsables des préjudices pouvant découler, notamment de :
- Interférences, interruptions, défaillances, omissions, pannes téléphoniques, retards, blocages ou déconnexions dans le fonctionnement du système électronique, motivées par des dysfonctionnements, des surcapacités et des erreurs dans les lignes et réseaux de télécommunications, ou par toute autre cause hors du contrôle de l’entreprise.
- Interférences illégales par l’utilisation de programmes malveillants de toute nature et par tout moyen de communication, tels que des virus informatiques ou tout autre.
- Abus de l’espace Web de manière inappropriée ou inadéquate.
- Des erreurs de sécurité ou de navigation résultant d’un mauvais fonctionnement du navigateur ou de l’utilisation de versions non mises à jour de celui-ci. L’administrateur du site web se réserve le droit de retirer, totalement ou partiellement, tout contenu ou toute information présent sur le site web.
L’entreprise exclut toute responsabilité pour les dommages et préjudices de toute nature pouvant découler de l’utilisation abusive des services de libre disposition et de l’utilisation par les Utilisateurs de l’espace Web. De même, elle est exonérée de toute responsabilité quant au contenu et aux informations qui pourraient être reçues en conséquence des formulaires de collecte de données, ces derniers étant uniquement destinés à la fourniture des services de consultation et de questions. D’autre part, en cas de dommages et préjudices dus à une utilisation illicite ou incorrecte de ces services, l’Utilisateur pourra être tenu responsable des dommages ou préjudices causés.
Vous serez tenu de protéger l’entreprise contre tout dommage ou préjudice découlant de réclamations, actions ou poursuites judiciaires de tiers résultant de votre accès ou utilisation du Site Web. De plus, vous vous engagez à indemniser toutes les pertes ou préjudices découlant de votre utilisation de “ robots ”, “ spiders ”, “ crawlers ” ou d’outils similaires utilisés pour collecter ou extraire des données ou de toute autre action de votre part qui impose une charge irrationnelle sur le fonctionnement du Site Web.
7. Les hypervinculomes
L’Utilisateur s’engage à ne reproduire en aucune manière, même par un lien hypertexte ou un hyperlien, l’espace Web ainsi que l’un de ses contenus, sauf autorisation expresse et écrite du responsable du fichier.
L’espace Web peut inclure des liens vers d’autres espaces web, gérés par des tiers, afin de faciliter l’accès de l’Utilisateur aux informations des entreprises partenaires et/ou sponsorisées. Conformément à cela, la société ne saurait être tenue responsable du contenu de ces espaces web, ni occuper une position de garant ni/ou de partie offrant des services et/ou des informations pouvant être proposés à des tiers via les liens vers des tiers.
Le droit d’établissement d’un lien vers la page d’accueil du site Web est accordé à l’Utilisateur dans le cadre d’un droit limité, révocable et non exclusif, uniquement à des fins privées et non commerciales. Les espaces web qui incluent un lien vers notre espace web (i) ne pourront pas fausser la relation ni prétendre que tel lien a été autorisé, ni inclure des marques, appellations, noms commerciaux, logos ou autres signes distinctifs de notre société ; (ii) ne pourront pas inclure de contenu susceptible d’être considéré comme vulgaire, obscène, offensant, controversé, incitant à la violence ou à la discrimination fondée sur le sexe, la race ou la religion, contraire à l’ordre public ou illicite ; (iii) ne pourront pas renvoyer vers aucune page de l’espace web autre que la page d’accueil ; (iv) devra renvoyer à l’adresse propre de l’espace web, sans permettre que l’espace web qui effectue le lien reproduise l’espace web comme partie de son site ou dans l’un de ses “ frames ” ou créer un “ browser ” sur l’une des pages de l’espace web. L’entreprise pourra demander à tout moment de supprimer tout lien vers l’espace web, auquel cas elle devra procéder immédiatement à sa suppression.
L'entreprise ne peut pas contrôler les informations, contenus, produits ou services fournis par d'autres espaces web qui disposent d'un lien vers l'espace web.
8. PROTECTION DES DONNEES
Pour utiliser certains des Services, l’Utilisateur doit préalablement fournir certaines données à caractère personnel. L’entreprise traitera automatiquement ces données et appliquera les mesures de sécurité correspondantes, tout en respectant le RGPD, la LOPDGDD et la LSSI. L’Utilisateur peut consulter la politique de traitement des données personnelles ainsi que l’établissement des finalités préalablement définies, dans les conditions définies dans la Politique de Confidentialité.
9. COOKIES
L’entreprise se réserve le droit d’utiliser la technologie “ cookie ” sur le Site Web afin de le reconnaître comme un Utilisateur fréquent et de personnaliser l’utilisation que vous faites du Site Web en vous proposant des contenus plus demandés ou spécifiques.
Les cookies collectent l'adresse IP du fait que l'utilisateur soit Google le responsable du traitement de ces informations.
Les cookies sont des fichiers envoyés à un navigateur par un serveur Web afin de consigner la navigation de l’Utilisateur sur le Site Web, lorsque l’Utilisateur autorise leur réception. Si vous le souhaitez, vous pouvez configurer votre navigateur pour être averti à l’écran de la réception des cookies et pour empêcher l’installation de cookies sur votre disque dur. Veuillez consulter les instructions et les manuels de votre navigateur pour plus d’informations.
Grâce aux cookies, il est possible de reconnaître le navigateur de l’ordinateur utilisé par l’Utilisateur afin de faciliter la navigation et de proposer les préférences de navigation ou publicitaires que l’Utilisateur, ainsi que les profils démographiques des Utilisateurs, peuvent consulter. Cela permet également de mesurer les visites et les paramètres de trafic, ainsi que de contrôler l’avancement et le nombre d’entrées.
10. DECLARATIONS ET GARANTIES
En général, les contenus et services proposés sur le site Web ont un caractère purement informatif. Par conséquent, en les proposant, aucune garantie ni déclaration n’est faite concernant les contenus et services proposés sur le site Web, notamment, mais sans s’y limiter, aucune garantie quant à la licéité, la fiabilité, l’utilité, la véracité, l’exactitude ou la commercialisation, sauf dans la mesure où la loi ne peut exclure de telles déclarations et garanties.
11. FORCE MAJOR
L’entreprise ne sera pas responsable en tout cas en cas d’impossibilité de fournir le service, si cette impossibilité est due à des interruptions prolongées de l’alimentation électrique, des lignes de télécommunications, des conflits sociaux, des grèves, des révoltes, des explosions, des inondations, des actes ou omissions du gouvernement, et en général à toutes les situations de force majeure ou de cas fortuels.
12. RÉSOLUTION DE CONTROVERSES. LOI APPLICABLE ET JURISPRÉRENCE
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ainsi que l’utilisation de l’espace web, seront régies par la législation espagnole. Pour le règlement de toute controverse, les parties se soumettront aux tribunaux du domicile social du Responsable du site web.
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation serait inexigible ou nulle en vertu de la législation applicable ou en raison d’une décision judiciaire ou administrative, cette inexigibilité ou nullité n’affectera pas les présentes Conditions Générales d’Utilisation dans leur ensemble. Dans de tels cas, l’entreprise procédera à la modification ou à la substitution de ladite disposition par une autre qui soit valide et exigible et qui, dans la mesure du possible, atteigne l’objectif et la prétention reflétés dans la disposition originale.




